Ces statuts ont été approuvés par le Comité de l'Association lors de la réunion qu'il a tenue à Bomal le 28 mai 2005. Ils seront reproduits dans le bulletin n°28 de juin 2005.
Le 1er août 2009, le comité de l'Association familiale Pasquasy a décidé de compléter l'article 6 des statuts de l'Association de manière à préciser les règles de dévolution des armoiries familiales. Le 2 mars 2013, il a à nouveau modifié cet article 6 pour tenir compte de l'arrêté ministériel du 12 janvier 2013 concernant ces armoiries. Le 8 mars 2014, ledit comité a modifié l'article 4, précisant qu'il se réunirait au moins une fois par an, au lieu de deux.
Art. 1. Créée en 1996, l'Association familiale Pasquasy a deux objectifs :
Art. 2. L'Association est ouverte à tous les Pasquasy et à leurs proches. Notamment, elle est ouverte à tous les descendants de Servais Pasquasy (Ozo 1707-My 1782) et de Marie-Francoise Germain (Izier 1710-Erpigny 1806), qu'ils soient ou non porteurs du patronyme Pasquasy.
Art. 3. En vue de réaliser ses objectifs, l'Association diffuse à ses membres un bulletin d'information, organise certaines activités et réalise certaines publications. Pour ce faire, elle s'appuie sur un comité et demande à ses membres (individus ou couples) une cotisation annuelle. Cette cotisation, dont le montant est fixé annuellement par le comité, sert exclusivement aux frais administratifs et de fonctionnement de l'Association. La majeure partie des frais liés à la réalisation des activités et aux publications autres que le bulletin est pris en charge par les participants à ces activités et par les souscripteurs à ces publications.
Art. 4. Le Comité se compose au minimum de six membres (individus ou couples),
dont un(e) président(e), un(e) secrétaire et un(e) trésorier(e). Ce
comité a pour mission de promouvoir l'Association, d'organiser ses activités,
de veiller à la publication du bulletin, de veiller à la bonne utilisation
des cotisations, de maintenir le site Internet de l'Association et d'assurer le respect
des présents statuts.
Le président anime le comité. Le secrétaire
veille aux publications (dont la réalisation et l'expédition du bulletin), aux
rapports des réunions du comité et à la correspondance, à la
mise à jour de la liste des membres. Le trésorier veille à la rentrée
des cotisations et à la tenue des comptes. Le compte de l'Association a au moins pour
mandataire le trésorier et le secrétaire.
Le comité doit se composer de membres appartenant à plusieurs des branches
de la famille (voir le
Art. 5. Le bulletin est ouvert à tous les membres de l'Association. Il publie principalement des informations concernant la famille, au sens large, des articles sur l'histoire familiale et des informations sur les activités et l'organisation de l'Association. Il publie annuellement la liste des membres en règle de cotisation.
Art. 6. Les armoiries familiales, qui avaient été publiées en 1996
par l'Office Généalogique et Héraldique de Belgique (OGHB), ont été
enregistrées officiellement par arrêté ministériel de la Communauté
française de Belgique du 12 janvier 2013. Elles y sont décrites en ces termes :
D'azur à un pic de mineur en bande, une plume brochante en barre et un calice en pointe,
le tout d'argent.
L'écu surmonté d'un heaume d'argent, grillé,
colleté et liseré d'or, doublé et attaché d'azur, aux bourrelet et
lambrequins d'azur et d'argent . Cimier : un agneau pascal d'argent.
Devise : RIEN A MOITIE en
lettres d'azur sur un listel d'argent. Ces armoiries peuvent être portées par
les porteurs du nom issus de Servais Pasquasy (1707-1782) et de Marie-Françoise
Germain (1710-1806), pour autant qu'eux ou l'un des porteurs du nom dont ils sont issus en
aient formellement exprimé le souhait (voir